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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Résultat n°2
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.

Date

1790-an III

Cote

1Q728

Résultat n°3
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.

Date

an II-an III

Cote

1Q854

Résultat n°5
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.

Date

an II-an III

Cote

1Q1082

Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias