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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Canton de Millery.

    2 lots 2 medias

    Canton de Millery.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q539

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Canton de Millery.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    2 lots 2 medias

    Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    Date

    1827

    Cote

    2Q131

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidation d'indemnités aux émigrés (loi du 27 avril...
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre