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Résultat n°1
Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

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Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.
Cote
5Q429
 Date
1906-1911
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...