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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Bureau de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Cote
2Q53
Date
an II
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°2
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q379
Date
22 mars 1793-14 messidor an IV
Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens...