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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q716

Résultat n°2
Cécillon-Chrétien.

2 lots 2 medias

Cécillon-Chrétien.

Date

germinal an II-ventôse III

Cote

1Q823

Résultat n°3
Canton de Millery.

2 lots 2 medias

Canton de Millery.

Date

1793-an III

Cote

1Q539

Résultat n°4
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.

Date

1793-an II

Cote

1Q733

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

Date

germinal an II-frimaire an III

Cote

1Q690

Résultat n°6
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176

Résultat n°7
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.

Date

an II-an III

Cote

1Q859

Résultat n°8
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738

Résultat n°9
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.

Date

1793-an II

Cote

1Q734

Résultat n°10
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

an II-an III

Cote

1Q864