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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

2 lots 2 medias

Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

Date

an III

Cote

1Q813

Résultat n°2
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°3
Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

Date

1793-an II

Cote

1Q737

Résultat n°4
Cécillon-Chrétien.

2 lots 2 medias

Cécillon-Chrétien.

Date

germinal an II-ventôse III

Cote

1Q823

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°6
Guillaud-Laroche.

2 lots 2 medias

Guillaud-Laroche.

Date

an II-an III

Cote

1Q971