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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2e cahier.

2 lots 2 medias

Cote
2Q73
Date
an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
  • Canton de la Liberté.
  • 2e cahier.
Résultat n°2
1er volume.

2 lots 2 medias

Cote
2Q48
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 1er volume.
Résultat n°3
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Cote
2Q178
Date
an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE L'HOTEL-DIEU
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°4
Cécillon-Chrétien.

2 lots 2 medias

Cote
1Q823
Date
germinal an II-ventôse III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Cécillon-Chrétien.
Résultat n°5
5e cahier.

2 lots 2 medias

Cote
2Q66
Date
an II
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS- CULOTTES
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
  • Canton des Sans-Culottes (Hospices).
  • 5e cahier.