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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mornant.

2 lots 2 medias

Cote
1Q860
Date
an II-an III
Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Mornant.
Résultat n°2
Cécillon-Chrétien.

2 lots 2 medias

Cote
1Q823
Date
germinal an II-ventôse III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Cécillon-Chrétien.
Résultat n°3
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q405
Date
1792-an X
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°4
Mornant.

2 lots 2 medias

Cote
1Q734
Date
1793-an II
Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Mornant.
Résultat n°5
Saint-Laurent-de-Chamousset.

2 lots 2 medias

Cote
1Q865
Date
an II-an III
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Laurent-de-Chamousset.