Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Période
  • 4
    • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q637

Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°4
Cinier-Cusin.

2 lots 2 medias

Cinier-Cusin.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q824