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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Millery.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1086
Date
an II-an III
Lieu
MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • Millery.
Résultat n°2
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Cote
2Q178
Date
an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE L'HOTEL-DIEU
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°3
Millery.

2 lots 2 medias

Cote
1Q733
Date
1793-an II
Lieu
MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Millery.