Résultat n°1
2 lots 2 medias
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.
Date
an III
Cote
1Q813
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°2
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-fructidor an III
Cote
1Q666
Résultat n°3
2 lots 3 medias
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
Résultat n°5
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
Cote
1Q640
Résultat n°6
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Résultat n°7
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Résultat n°8
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Résultat n°9
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Résultat n°10
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Résultat n°11
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Résultat n°12
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