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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Bureau de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Bureau de Saint-Genis-Laval.
Cote
2Q53
 Date
an II
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°2
Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont d'Or.
Cote
1Q737
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Cyr-au-Mont d'Or.
Résultat n°3
Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
2Q52
 Date
an II
 Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU), MORNANT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset,...
Résultat n°4
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Cote
1Q863
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°5
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Cote
1Q1090
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°6
Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Cote
1Q543
 Date
1793-an III
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°7
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q734
 Date
1793-an II
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Mornant.