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  1. Résultat n°1
    1709, 1711-1712

    2 lots 582 medias

    1709, 1711-1712

    Date

    1709-1712

    Cote

    3E36516

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Riverie
    • COURBON
    • Minutes.
    • 1709, 1711-1712

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  2. Résultat n°2
    1721-1722

    2 lots 2 medias

    1721-1722

    Date

    1721-1722

    Cote

    3E36517

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Riverie
    • COURBON
    • Minutes.
    • 1721-1722

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  3. Résultat n°3
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-brumaire an III

    Cote

    1Q701

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Raison.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    1702, 1704

    2 lots 414 medias

    1702, 1704

    Date

    1702, 1704

    Cote

    3E36515

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Riverie
    • COURBON
    • Minutes.
    • 1702, 1704

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  5. Résultat n°5
    1696, 1698

    2 lots 253 medias

    1696, 1698

    Date

    1696, 1698

    Cote

    3E36514

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Riverie
    • COURBON
    • Minutes.
    • 1696, 1698

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  6. Résultat n°6
    Cinier-Cusin.

    2 lots 2 medias

    Cinier-Cusin.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q824

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Cinier-Cusin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    2 lots 2 medias

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1090

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Campagne.
    • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre