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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

Date

1793-an II

Cote

2Q269

Résultat n°2
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°3
Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

an II

Cote

2Q52

Résultat n°4
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.

Date

an II-an III

Cote

1Q1082

Résultat n°5
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.

Date

an II

Cote

1Q915

Résultat n°6
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.

Date

an II-an III

Cote

1Q854

Résultat n°7
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.

Date

1790-an III

Cote

1Q728

Résultat n°8
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666