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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Danguin-Duvant.

2 lots 2 medias

Danguin-Duvant.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q825

Résultat n°2
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Date

an III

Cote

2Q178

Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°4
Cadot-Duret.

2 lots 2 medias

Cadot-Duret.

Date

an III

Cote

2Q209

Résultat n°5
2e volume.

2 lots 2 medias

2e volume.

Date

an II

Cote

2Q49

Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q681