Filtrer les résultats
Multimédias
  • 39
  • 23
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 16
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 16
  • 16
  • 16
  • 16
  • 16
Afficher plus
Lieux
  • 21
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 39
  • 8
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus
Période
  • 3
  • 37
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

39 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

Date

22 mars 1793-14 messidor an IV

Cote

2Q379

Résultat n°2
Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

2 lots 2 medias

Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

Date

an II

Cote

2Q78

Résultat n°3
2e cahier.

2 lots 2 medias

2e cahier.

Date

an II

Cote

2Q56

Résultat n°4
Bureau de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Bureau de Saint-Genis-Laval.

Date

an II

Cote

2Q53

Résultat n°5
Cessieux-Lavaudan.

2 lots 2 medias

Cessieux-Lavaudan.

Date

an II-an III

Cote

1Q968

Résultat n°6
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.

Date

1793-an II

Cote

1Q919

Résultat n°7
Yzeron et Chateauvieux.

2 lots 2 medias

Yzeron et Chateauvieux.

Date

an II-an III

Cote

1Q868

Résultat n°8
Danguin-Duvant.

2 lots 2 medias

Danguin-Duvant.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q825

Résultat n°9
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

2 lots 2 medias

Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

Date

an III

Cote

1Q813

Résultat n°10
Yzeron et Châteauvieux.

2 lots 2 medias

Yzeron et Châteauvieux.

Date

1793-an II

Cote

1Q742

Résultat n°11
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.

Date

1793-an II

Cote

1Q733

Résultat n°12
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°13
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q699

Résultat n°14
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°15
Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q637

Résultat n°16
Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

1793-an III

Cote

1Q543

Résultat n°17
Minutes.

2 lots 2 medias

Minutes.

Date

1689

Cote

3E36513

Résultat n°18
Minutes.

2 lots 38 medias

Minutes.

Date

1781-1786

Cote

3E8363

Résultat n°19
1747-1751

2 lots 2 medias

1747-1751

Date

1747-1751

Cote

3E2318

Résultat n°20
1743-1746

2 lots 2 medias

1743-1746

Date

1743-1746

Cote

3E2317