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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procédures et pièces diverses.

    1 media

    Procédures et pièces diverses.

    Date

    1659-1689

    Cote

    1E676

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Charles Démia.
    • Procédures et pièces diverses.
  2. Résultat n°2
    Antoine Ruffin, juge grènetier au grenier à sel de Pont-de-Vaux, et Charles Ponthus sa caution, en faveur de Charles Démia.

    1 media

    Antoine Ruffin, juge grènetier au grenier à sel de Pont-de-Vaux, et Charles Ponthus sa caution, en faveur de Charles Démia.

    Date

    1666-1681

    Cote

    1E675

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Charles Démia.
    • Obligations.
    • Antoine Ruffin, juge grènetier au grenier à sel de...
  3. Résultat n°3
    Monod en faveur de Charles Démia.

    1 media

    Monod en faveur de Charles Démia.

    Date

    1663-1670

    Cote

    1E674

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Charles Démia.
    • Obligations.
    • Monod en faveur de Charles Démia.
  4. Résultat n°4
    Comptes des livres fournis à Charles Démia par les frères Carteron, ses cousins, libraires à Lyon.

    1 media

    Comptes des livres fournis à Charles Démia par les frères Carteron, ses cousins, libraires à Lyon.

    Date

    1657-1673

    Cote

    1E673

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Charles Démia.
    • Comptes des livres fournis à Charles Démia par les...
  5. Résultat n°5
    Procédures entre Charles Démia et les enfants d'Alexandre Bolomy (=Bolomier).

    1 media

    Procédures entre Charles Démia et les enfants d'Alexandre Bolomy (=Bolomier).

    Date

    1657-1660

    Cote

    1E672

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Charles Démia.
    • Procédures entre Charles Démia et les enfants d'Alexandre...
  6. Résultat n°6
    Relations entre Charles Démia et Alexandre Bolomy, son ci-devant tuteur.

    1 media

    Relations entre Charles Démia et Alexandre Bolomy, son ci-devant tuteur.

    Date

    1652-1656

    Cote

    1E671

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Charles Démia.
    • Relations entre Charles Démia et Alexandre Bolomy,...
  7. Résultat n°7
    Transaction avec les héritiers d'Etienne Richard, cordonnier à Bourg.

    1 media

    Transaction avec les héritiers d'Etienne Richard, cordonnier à Bourg.

    Date

    1617-1647

    Cote

    1E670

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Tutelle des enfants de Benoît Démia et Claudine Carteron.
    • Autres pièces de tutelle.
    • Transaction avec les héritiers d'Etienne Richard, cordonnier...
  8. Résultat n°8
    Autres pièces liées à la tutelle.

    1 media

    Autres pièces liées à la tutelle.

    Date

    1646

    Cote

    1E669

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Tutelle des enfants de Benoît Démia et Claudine Carteron.
    • Autres pièces de tutelle.
    • Autres pièces liées à la tutelle.
  9. Résultat n°9
    Procédures: succession de Barthélemie Bolomy ; action engagée par Claude Griffon.

    1 media

    Procédures: succession de Barthélemie Bolomy ; action engagée par Claude Griffon.

    Date

    1646

    Cote

    1E668

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Tutelle des enfants de Benoît Démia et Claudine Carteron.
    • Autres pièces de tutelle.
    • Procédures: succession de Barthélemie Bolomy ; action...
  10. Résultat n°10
    Procédure contre François Duport.

    1 media

    Procédure contre François Duport.

    Date

    1645-1647

    Cote

    1E667

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Tutelle des enfants de Benoît Démia et Claudine Carteron.
    • Autres pièces de tutelle.
    • Procédure contre François Duport.
  11. Résultat n°11
    Requêtes pour obtenir le payement des droits d'expédition des testaments de Claudine Carteron.

    1 media

    Requêtes pour obtenir le payement des droits d'expédition des testaments de Claudine Carteron.

    Date

    1645

    Cote

    1E666

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Tutelle des enfants de Benoît Démia et Claudine Carteron.
    • Autres pièces de tutelle.
    • Requêtes pour obtenir le payement des droits d'expédition...
  12. Résultat n°12
    Baux judiciaires de la maison, des terres et vignes.

    1 media

    Baux judiciaires de la maison, des terres et vignes.

    Date

    1645-1646

    Cote

    1E665

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Tutelle des enfants de Benoît Démia et Claudine Carteron.
    • Autres pièces de tutelle.
    • Baux judiciaires de la maison, des terres et vignes.
  13. Résultat n°13
    1E664

    1 media

    1E664

    Date

    1645

    Cote

    1E664

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Tutelle des enfants de Benoît Démia et Claudine Carteron.
    • Quittances au profit des mineurs Démia.
    • 1E664
  14. Résultat n°14
    1E663

    1 media

    1E663

    Date

    1645-1655

    Cote

    1E663

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Tutelle des enfants de Benoît Démia et Claudine Carteron.
    • Quittances au profit des mineurs Démia.
    • 1E663
  15. Résultat n°15
    1E662

    1 media

    1E662

    Date

    1645-1655

    Cote

    1E662

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Tutelle des enfants de Benoît Démia et Claudine Carteron.
    • Quittances au profit des mineurs Démia.
    • 1E662
  16. Résultat n°16
    1E661

    1 media

    1E661

    Date

    1645-1652

    Cote

    1E661

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Tutelle des enfants de Benoît Démia et Claudine Carteron.
    • Quittances au profit des mineurs Démia.
    • 1E661
  17. Résultat n°17
    Procédure au sujet d'une promesse de payer en faveur de Benoît Démia.

    1 media

    Procédure au sujet d'une promesse de payer en faveur de Benoît Démia.

    Date

    1642-1647

    Cote

    1E660

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Benoît Démia.
    • Procédure au sujet d'une promesse de payer en faveur...
  18. Résultat n°18
    Testament, inventaire après décès.

    1 media

    Testament, inventaire après décès.

    Date

    1639-1645

    Cote

    1E659

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Benoît Démia.
    • Testament, inventaire après décès.
  19. Résultat n°19
    Titres divers.

    1 media

    Titres divers.

    Date

    1592-1635

    Cote

    1E658

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Démia (famille)
    • Benoît Démia.
    • Titres divers.