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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
DENIS-DESCADEILLAS.

1 media

Cote
4244W167
Date- Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
  • Dossiers individuels.
  • DENIS-DESCADEILLAS.
Résultat n°2
Danguin-Duvant.

2 lots 2 medias

Cote
1Q825
Date
germinal an II-ventôse an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Danguin-Duvant.
Résultat n°3
Anse.

2 lots 2 medias

Cote
1Q748
Date
1793-an II
Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Anse.
Résultat n°4
2e registre.

2 lots 2 medias

Cote
2Q465
Date
an II-an III
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens séquestrés.
  • 2e registre.
Résultat n°5
2e registre.

2 lots 2 medias

Cote
2Q470
Date
1793-an III
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 2e registre.