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  1. Résultat n°1
    Classement par nom.

    2 lots 2 medias

    Classement par nom.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q426

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés, des déportés...
    • Classement par nom.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    Date

    an II

    Cote

    2Q79

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    DESABIEZ

    1 media

    DESABIEZ

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Saint-Romain-de-Popey
    • DESABIEZ

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône