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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
1Q740
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).
Cote
1Q684
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Liberté.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...