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  • 1

    Sommaire général des biens des émigrés du département

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q43

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommaire général des biens des émigrés du département

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Sauzay, Vichy, Déty, Peysson, Baccot, Cortey, Brosse, Roche-Thulon, Bérard-Maclas, Roche-Longchampt

    Date

    1794-1794, 28 ventôse an II-16 messidor an II

    Cote

    2Q455

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • Sauzay, Vichy, Déty, Peysson, Baccot, Cortey, Brosse,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Sommier des biens et revenus des émigrés

    Date

    1792-1800, 1792-an VIII

    Cote

    2Q299

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON