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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Belleville

2 lots 2 medias

Belleville
Cote
1Q750
 Date
1793-an VII
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Belleville
Résultat n°2
Villefranche.

2 lots 2 medias

Villefranche.
Cote
1Q745
 Date
1793-an II
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Villefranche.
Résultat n°3
Thizy.

2 lots 2 medias

Thizy.
Cote
1Q939
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Thizy.
Résultat n°4
3e registre.

2 lots 2 medias

3e registre.
Cote
2Q471
 Date
1793-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 3e registre.
Résultat n°5
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q754
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°6
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Beaujeu.
Cote
1Q749
 Date
1793-an VI
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Beaujeu.
Résultat n°7
Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Bois-d'Oingt.
Cote
1Q751
 Date
1793-an VII
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Bois-d'Oingt.
Résultat n°8
Danguin-Duvant.

2 lots 2 medias

Danguin-Duvant.
Cote
1Q825
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Danguin-Duvant.
Résultat n°9
Monsols.

2 lots 2 medias

Monsols.
Cote
1Q753
 Date
1793-an II
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Monsols.
Résultat n°10
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.
Cote
1Q746
 Date
1793-an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Environs de Villefranche.
Résultat n°11
Amplepuis.

2 lots 2 medias

Amplepuis.
Cote
1Q747
 Date
1793-an II
 Lieu
AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Amplepuis.
Résultat n°12
Anse.

2 lots 2 medias

Anse.
Cote
1Q748
 Date
1793-an II
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Anse.
Résultat n°13
Chamelet.

2 lots 2 medias

Chamelet.
Cote
1Q752
 Date
1793-an II
 Lieu
CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Chamelet.
Résultat n°14
4e registre.

2 lots 2 medias

4e registre.
Cote
2Q435
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 4e registre.
Résultat n°15
5e registre.

2 lots 2 medias

5e registre.
Cote
2Q436
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 5e registre.
Résultat n°16
Villié.

2 lots 2 medias

Villié.
Cote
1Q757
 Date
1792-an II
 Lieu
VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Villié.
Résultat n°17
Thizy.

2 lots 2 medias

Thizy.
Cote
1Q756
 Date
1793-an II
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Thizy.
Résultat n°18
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q755
 Date
1793-an II
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Tarare.