Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 4
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Période
  • 4
    • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Danguin-Duvant.

2 lots 2 medias

Danguin-Duvant.
Cote
1Q825
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Danguin-Duvant.
Résultat n°2
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°3
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Cote
1Q863
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°4
3e bureau.

2 lots 2 medias

3e bureau.
Cote
2Q51
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 3e bureau.