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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier général des biens des émigrés du département.

2 lots 2 medias

Sommier général des biens des émigrés du département.
Cote
2Q43
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier général des biens des émigrés du département.