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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1674-1678

2 lots 867 medias

1674-1678
Cote
3E49
 Date
1674-1678
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • DUCREUX
  • Minutes
  • 1674-1678
Résultat n°2
Danguin-Duvant.

2 lots 2 medias

Danguin-Duvant.
Cote
1Q825
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Danguin-Duvant.
Résultat n°3
1661-1664

2 lots 958 medias

1661-1664
Cote
3E45
 Date
1661-1664
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • DUCREUX
  • Minutes
  • 1661-1664
Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q699
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA MONTAGNE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Montagne (Gourguillon).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°5
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q433
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 2e registre.
Résultat n°6
1668-1670

2 lots 1 075 medias

1668-1670
Cote
3E47
 Date
1668-1670
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • DUCREUX
  • Minutes
  • 1668-1670
Résultat n°7
1665-1667

2 lots 929 medias

1665-1667
Cote
3E46
 Date
1665-1667
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • DUCREUX
  • Minutes
  • 1665-1667
Résultat n°8
1671-1673

2 lots 883 medias

1671-1673
Cote
3E48
 Date
1671-1673
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • DUCREUX
  • Minutes
  • 1671-1673
Résultat n°9
1679-1691

2 lots 821 medias

1679-1691
Cote
3E50
 Date
1679-1691
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • DUCREUX
  • Minutes
  • 1679-1691
Résultat n°10
Thizy.

2 lots 2 medias

Thizy.
Cote
1Q756
 Date
1793-an II
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Thizy.