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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Bureau de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Bureau de Saint-Genis-Laval.
Cote
2Q53
 Date
an II
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°2
1693

2 lots 2 medias

1693
Cote
3E30747
 Date
1693
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Thizy
  • DUMAS
  • Minutes
  • 1693
Résultat n°3
1711

2 lots 2 medias

1711
Cote
3E30758
 Date
1711
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Thizy
  • DUMAS
  • Minutes
  • 1711
Résultat n°4
1709

2 lots 2 medias

1709
Cote
3E30756
 Date
1709
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Thizy
  • DUMAS
  • Minutes
  • 1709
Résultat n°5
1705

2 lots 2 medias

1705
Cote
3E30752
 Date
1705
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Thizy
  • DUMAS
  • Minutes
  • 1705
Résultat n°6
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Beaujeu.
Cote
1Q749
 Date
1793-an VI
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Beaujeu.
Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).
Cote
1Q686
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Liberté.
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°8
1710

2 lots 2 medias

1710
Cote
3E30757
 Date
1710
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Thizy
  • DUMAS
  • Minutes
  • 1710
Résultat n°9
1691

2 lots 2 medias

1691
Cote
3E30746
 Date
1691
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Thizy
  • DUMAS
  • Minutes
  • 1691
Résultat n°10
Danguin-Duvant.

2 lots 2 medias

Danguin-Duvant.
Cote
1Q825
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Danguin-Duvant.
Résultat n°11
1707

2 lots 2 medias

1707
Cote
3E30754
 Date
1707
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Thizy
  • DUMAS
  • Minutes
  • 1707
Résultat n°12
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).
Cote
1Q718
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°13
1701

2 lots 2 medias

1701
Cote
3E30748
 Date
1701
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Thizy
  • DUMAS
  • Minutes
  • 1701
Résultat n°14
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°15
1712

2 lots 2 medias

1712
Cote
3E30759
 Date
1712
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Thizy
  • DUMAS
  • Minutes
  • 1712
Résultat n°16
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).
Cote
1Q716
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...
Résultat n°17
Lettre de M. Laemmell, à Paris, à M. Desfours, de Grange Blanche à Lyon.

1 media

Lettre de M. Laemmell, à Paris, à M. Desfours, de Grange Blanche à Lyon.
Cote
1J1729
 Date
27 octobre 1780
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Lettre de M. Laemmell, à Paris, à M. Desfours, de Grange...
Résultat n°18
1713

2 lots 2 medias

1713
Cote
3E30760
 Date
1713
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Thizy
  • DUMAS
  • Minutes
  • 1713
Résultat n°19
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).
Cote
1Q656
 Date
frimaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°20
1714

2 lots 2 medias

1714
Cote
3E30761
 Date
1714
 Lieu
Thizy
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Thizy
  • DUMAS
  • Minutes
  • 1714