Résultat n°1
2 lots 2 medias
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
Résultat n°2
Intégration de lots de documents anciens dans le fonds des Archives départementales du Rhône
Date
-
Cote
TH 417
Résultat n°3
2 lots 2 medias
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.
Date
an III
Cote
1Q813
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q637
Résultat n°5
2 medias
Résultat n°6
2 lots 2 medias
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Date
an II
Cote
2Q79
Résultat n°7
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q718
Résultat n°8
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
Cote
1Q640
Résultat n°9
2 lots 2 medias
Résultat n°10
2 lots 2 medias
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q688
Résultat n°11
2 lots 2 medias
Résultat n°12
2 lots 2 medias