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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Quittances.

2 lots 2 medias

Quittances.
Cote
3E1436
 Date
1609-1683
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • DURAND
  • Quittances.
Résultat n°2
1646-1674

2 lots 2 medias

1646-1674
Cote
3E1437
 Date
1646-1674
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • DURAND
  • Minutes.
  • 1646-1674
Résultat n°3
1658-1667

2 lots 2 medias

1658-1667
Cote
3E1439
 Date
1658-1667
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • DURAND
  • Minutes.
  • 1658-1667
Résultat n°4
1668-1669

2 lots 2 medias

1668-1669
Cote
3E1440A
 Date
1668-1669
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • DURAND
  • Minutes.
  • 1668-1669
Résultat n°5
1670-1671

2 lots 2 medias

1670-1671
Cote
3E1440B
 Date
1670-1671
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • DURAND
  • Minutes.
  • 1670-1671
Résultat n°6
1672-1675

2 lots 2 medias

1672-1675
Cote
3E1441
 Date
1672-1675
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • DURAND
  • Minutes.
  • 1672-1675
Résultat n°7
1675-1710

2 lots 2 medias

1675-1710
Cote
3E1438
 Date
1675-1710
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • DURAND
  • Minutes.
  • 1675-1710
Résultat n°8
1676-1680

2 lots 2 medias

1676-1680
Cote
3E1442
 Date
1676-1680
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • DURAND
  • Minutes.
  • 1676-1680
Résultat n°9
1681-1684

2 lots 2 medias

1681-1684
Cote
3E1443
 Date
1681-1684
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • DURAND
  • Minutes.
  • 1681-1684
Résultat n°10
1685-1690

2 lots 2 medias

1685-1690
Cote
3E1444
 Date
1685-1690
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • DURAND
  • Minutes.
  • 1685-1690
Résultat n°11
1691-1696

2 lots 2 medias

1691-1696
Cote
3E1445
 Date
1691-1696
 Lieu
L'Arbresle
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • L'Arbresle
  • DURAND
  • Minutes.
  • 1691-1696
Résultat n°12
Minutes.

2 lots 27 medias

Minutes.
Cote
3E39403
 Date
1728-1731
 Lieu
Bully
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bully
  • DURAND
  • Minutes.
Résultat n°13
Quittances et obligations.

2 lots 43 medias

Quittances et obligations.
Cote
3E39404
 Date
1730-1731
 Lieu
Bully
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bully
  • DURAND
  • Quittances et obligations.
Résultat n°14
1757-1766

2 lots 2 medias

1757-1766
Cote
3E32340
 Date
1757-1766
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • DURAND
  • Minutes
  • 1757-1766
Résultat n°15
1767-1771

2 lots 2 medias

1767-1771
Cote
3E32341
 Date
1767-1771
 Lieu
Beaujeu
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Beaujeu
  • DURAND
  • Minutes
  • 1767-1771
Résultat n°16
Graines

1 media

Graines
Cote
7M371
 Date
1786-1813, 1786, 1811-1813
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Production animale et végétale.
  • Production végétale.
  • Betteraves.
  • Graines
Résultat n°17
1790-1824

1 media

1790-1824
Cote
7M187
 Date
1790-1824
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Promotion agricole et enseignement agricole.
  • Enseignement agricole et établissements scolaires.
  • Ecoles du Rhône.
  • Ecole vétérinaire de Lyon.
  • Travaux de construction, de reconstruction et d'entretien.
  • 1790-1824
Résultat n°18
Création

1 media

Création
Cote
7M560
 Date
1791-1809, 1791, 1807-1809
 Lieu
LYON
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Haras.
  • Enseignement hippique.
  • Ecole d'équitation de Lyon.
  • Création
Résultat n°19
Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.
Cote
2Q309
 Date
1792-an III
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau du Bois d'Oingt.
  • Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.
Résultat n°20
Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Bois-d'Oingt.
Cote
1Q751
 Date
1793-an VII
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Bois-d'Oingt.
Résultat n°21
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.
Cote
1Q746
 Date
1793-an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Environs de Villefranche.
Résultat n°22
Givors.

2 lots 2 medias

Givors.
Cote
1Q732
 Date
1793-an II
 Lieu
GIVORS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Givors.
Résultat n°23
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.
Cote
1Q738
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°24
Dassier-Lachassagne-Luce.

2 lots 2 medias

Dassier-Lachassagne-Luce.
Cote
1Q1116
 Date
1793-an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Dassier-Lachassagne-Luce.
Résultat n°25
Chamelet.

2 lots 2 medias

Chamelet.
Cote
1Q998
 Date
an II-an III
 Lieu
CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Chamelet.
Résultat n°26
Cessieux-Lavaudan.

2 lots 2 medias

Cessieux-Lavaudan.
Cote
1Q968
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Cessieux-Lavaudan.
Résultat n°27
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Cote
2Q79
 Date
an II
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...
Résultat n°28
Chamelet.

2 lots 2 medias

Chamelet.
Cote
1Q935
 Date
an II-an III
 Lieu
CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Chamelet.
Résultat n°29
Roux-Dubost.

2 lots 2 medias

Roux-Dubost.
Cote
1Q970
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Roux-Dubost.
Résultat n°30
Guillaud-Laroche.

2 lots 2 medias

Guillaud-Laroche.
Cote
1Q971
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Guillaud-Laroche.
Résultat n°31
Ensemble du district.

2 lots 2 medias

Ensemble du district.
Cote
1Q869
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Ensemble du district.
Résultat n°32
2e volume.

2 lots 2 medias

2e volume.
Cote
2Q49
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 2e volume.
Résultat n°33
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).
Cote
1Q716
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...
Résultat n°34
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q699
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA MONTAGNE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Montagne (Gourguillon).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°35
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.
Cote
1Q652
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°36
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).
Cote
1Q656
 Date
frimaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°37
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q640
 Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON CHALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Chalier.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°38
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q666
 Date
germinal an II-fructidor an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Le Pelletier (la Montagne).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°39
Danguin-Duvant.

2 lots 2 medias

Danguin-Duvant.
Cote
1Q825
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Danguin-Duvant.
Résultat n°40
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q701
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Raison.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...