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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
DURAND-DUTRONC.

1 media

Cote
4244W174
Date- Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
  • Dossiers individuels.
  • DURAND-DUTRONC.
Résultat n°2
OSTEIM Jean (alias DURAND)

2 medias

Cote
3335W30, 3335W15
Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 5702
  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • OSTEIM Jean (alias DURAND)
Résultat n°3
DURAND

3 medias

Cote
3335W29, 3335W2
Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 0259
  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • DURAND
Résultat n°4
Cote
TH 402
Date- Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • L'action catholique religieuse et sociale dans le Rhône...
Résultat n°5
Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q309
Date
1792-an III
Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau du Bois d'Oingt.
  • Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.
Résultat n°6
Cadot-Duret.

2 lots 2 medias

Cote
2Q209
Date
an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Cadot-Duret.
Résultat n°7
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Cote
2Q79
Date
an II
Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...
Résultat n°8
2e volume.

2 lots 2 medias

Cote
2Q49
Date
an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 2e volume.
Résultat n°9
Dassier-Lachassagne-Luce.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1116
Date
1793-an XIII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Dassier-Lachassagne-Luce.
Résultat n°10
Chamelet.

2 lots 2 medias

Cote
1Q998
Date
an II-an III
Lieu
CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Chamelet.
Résultat n°11
Guillaud-Laroche.

2 lots 2 medias

Cote
1Q971
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Guillaud-Laroche.
Résultat n°12
Roux-Dubost.

2 lots 2 medias

Cote
1Q970
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Roux-Dubost.
Résultat n°13
Cessieux-Lavaudan.

2 lots 2 medias

Cote
1Q968
Date
an II-an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Cessieux-Lavaudan.
Résultat n°14
Chamelet.

2 lots 2 medias

Cote
1Q935
Date
an II-an III
Lieu
CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Chamelet.
Résultat n°15
thermidor an II.

2 lots 2 medias

Cote
1Q897
Date
thermidor an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
  • thermidor an II.
Résultat n°16
Ensemble du district.

2 lots 2 medias

Cote
1Q869
Date
an II-an IV
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Ensemble du district.
Résultat n°17
Danguin-Duvant.

2 lots 2 medias

Cote
1Q825
Date
germinal an II-ventôse an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Danguin-Duvant.
Résultat n°18
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

2 lots 2 medias

Cote
1Q813
Date
an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et...
Résultat n°19
Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Cote
1Q751
Date
1793-an VII
Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Bois-d'Oingt.
Résultat n°20
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Cote
1Q746
Date
1793-an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Environs de Villefranche.