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Résultat n°1
Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

2 lots 2 medias

Résultat n°2
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.

Date

an II-an III

Cote

1Q860

Résultat n°3
Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Résultat n°5
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.

Date

1793-an II

Cote

1Q920

Résultat n°7
Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

2 lots 2 medias

Résultat n°8
Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Résultat n°10
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°12
vendémiaire an II-germinal an II.

2 lots 2 medias

vendémiaire an II-germinal an II.

Date

vendémiaire an II-germinal an II

Cote

1Q894

Résultat n°13
Cadot-Duret.

2 lots 2 medias

Cadot-Duret.

Date

an III

Cote

2Q209

Résultat n°14
Guillaud-Laroche.

2 lots 2 medias

Guillaud-Laroche.

Date

an II-an III

Cote

1Q971

Résultat n°15
Comité de surveillance du district de Lyon après le 9 thermidor.

2 lots 2 medias

Résultat n°16
3e bureau.

2 lots 2 medias

3e bureau.

Date

an II

Cote

2Q51

Résultat n°18
2e volume.

2 lots 2 medias

2e volume.

Date

an II

Cote

2Q49

Résultat n°19
Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

2 lots 2 medias

Résultat n°20
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.

Date

1793-an II

Cote

1Q734