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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
SCHONHAUT Wilhelm (alias FERRAT Laurent et FABRY)

4 medias

Cote
3335W28, 3335W15
Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 5336
  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • SCHONHAUT Wilhelm (alias FERRAT Laurent et FABRY)
Résultat n°2
Fabre-Fuselier.

2 lots 2 medias

Cote
1Q827
Date
germinal an II-ventôse an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Fabre-Fuselier.
Résultat n°3
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Cote
2Q176
Date
an II-an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°4
Ensemble du district.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1081
Date
1793-an II
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • Ensemble du district.