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  1. Résultat n°1
    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II

    Cote

    2Q53

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    L'Arbresle.

    2 lots 2 medias

    L'Arbresle.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q728

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • L'Arbresle.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q373

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Canton du Nord-Ouest Marat.

    2 lots 2 medias

    Canton du Nord-Ouest Marat.

    Date

    an II

    Cote

    2Q75

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
    • Canton du Nord-Ouest Marat.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    brumaire an III-prairial an III.

    2 lots 2 medias

    brumaire an III-prairial an III.

    Date

    brumaire an II-prairial an III

    Cote

    1Q900

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
    • brumaire an III-prairial an III.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

    Date

    an III

    Cote

    2Q178

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    Date

    an II

    Cote

    2Q79

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    3e volume.

    2 lots 2 medias

    3e volume.

    Date

    an II

    Cote

    2Q50

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Ville.
    • 2e bureau.
    • 3e volume.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Fabre-Fuselier.

    2 lots 2 medias

    Fabre-Fuselier.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q827

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Fabre-Fuselier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Erard-Laurencet.

    2 lots 2 medias

    Erard-Laurencet.

    Date

    an III

    Cote

    2Q210

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Erard-Laurencet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Canton de Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Canton de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q544

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Canton de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q432

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    2e volume.

    2 lots 2 medias

    2e volume.

    Date

    an II

    Cote

    2Q49

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Ville.
    • 2e bureau.
    • 2e volume.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    1792-an X

    Cote

    2Q405

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Vaugneray.

    2 lots 2 medias

    Vaugneray.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q741

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q738

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    floréal an II.

    2 lots 2 medias

    floréal an II.

    Date

    floréal an II

    Cote

    1Q895

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
    • floréal an II.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

    2 lots 2 medias

    Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

    Date

    22 mars 1793-14 messidor an IV

    Cote

    2Q379

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre