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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

2 lots 2 medias

Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

Date

an II

Cote

2Q78

Résultat n°2
Fabre-Fuselier.

2 lots 2 medias

Fabre-Fuselier.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q827

Résultat n°3
thermidor an II.

2 lots 2 medias

thermidor an II.

Date

thermidor an II

Cote

1Q897

Résultat n°4
3e cahier.

2 lots 2 medias

3e cahier.

Date

an II

Cote

2Q57

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q720

Résultat n°6
floréal an II.

2 lots 2 medias

floréal an II.

Date

floréal an II

Cote

1Q895