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26 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens de seconde origine.

2 lots 2 medias

Biens de seconde origine.
Cote
2Q227
 Date
an II-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--LOGE DU CHANGE, LYON (RHONE, FRANCE)--CHÂTEAU DE PIERRE-SCIZE, LYON (RHONE, FRANCE)--HOTEL DE FLECHERES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de seconde origine.
Résultat n°2
Cessieux-Lavaudan.

2 lots 2 medias

Cessieux-Lavaudan.
Cote
1Q968
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Cessieux-Lavaudan.
Résultat n°3
1695-1696

2 lots 2 medias

1695-1696
Cote
3E26935
 Date
1695-1696
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Lyon
  • FAYOLLE
  • Minutes.
  • 1695-1696
Résultat n°4
1699-1700

2 lots 2 medias

1699-1700
Cote
3E26937
 Date
1699-1700
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Lyon
  • FAYOLLE
  • Minutes.
  • 1699-1700
Résultat n°5
1703-1704

2 lots 2 medias

1703-1704
Cote
3E26939
 Date
1703-1704
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Lyon
  • FAYOLLE
  • Minutes.
  • 1703-1704
Résultat n°6
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°7
Municipalité de Vaise.

2 lots 2 medias

Municipalité de Vaise.
Cote
2Q231
 Date
an II-an IV
 Lieu
VAISE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Municipalité de Vaise.
Résultat n°8
1697-1698

2 lots 2 medias

1697-1698
Cote
3E26936
 Date
1697-1698
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Lyon
  • FAYOLLE
  • Minutes.
  • 1697-1698
Résultat n°9
Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont d'Or.
Cote
1Q737
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Cyr-au-Mont d'Or.
Résultat n°10
Minutes.

2 lots 349 medias

Minutes.
Cote
3E8450
 Date
1675-1705
 Lieu
Mornant
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Mornant
  • FAYOLLE
  • Minutes.
Résultat n°11
Fabre-Fuselier.

2 lots 2 medias

Fabre-Fuselier.
Cote
1Q827
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Fabre-Fuselier.
Résultat n°12
1686-1687

2 lots 2 medias

1686-1687
Cote
3E26930
 Date
1686-1687
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Lyon
  • FAYOLLE
  • Minutes.
  • 1686-1687
Résultat n°13
1694

2 lots 2 medias

1694
Cote
3E26934
 Date
1694
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Lyon
  • FAYOLLE
  • Minutes.
  • 1694
Résultat n°14
prairial an II-messidor an II.

2 lots 2 medias

prairial an II-messidor an II.
Cote
1Q896
 Date
prairial an II-messidor an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
  • prairial an II-messidor an II.
Résultat n°15
Erard-Laurencet.

2 lots 2 medias

Erard-Laurencet.
Cote
2Q210
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Erard-Laurencet.
Résultat n°16
1688-1689

2 lots 2 medias

1688-1689
Cote
3E26931
 Date
1688-1689
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Lyon
  • FAYOLLE
  • Minutes.
  • 1688-1689
Résultat n°17
3e bureau.

2 lots 2 medias

3e bureau.
Cote
2Q51
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 3e bureau.
Résultat n°18
Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote
1Q740
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
Résultat n°19
1701-1702

2 lots 2 medias

1701-1702
Cote
3E26938
 Date
1701-1702
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Lyon
  • FAYOLLE
  • Minutes.
  • 1701-1702
Résultat n°20
1705

2 lots 2 medias

1705
Cote
3E26940
 Date
1705
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Lyon
  • FAYOLLE
  • Minutes.
  • 1705