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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
Anse.

2 lots 2 medias

Anse.

Date

1792-an II

Cote

1Q931

Résultat n°3
brumaire an III-prairial an III.

2 lots 2 medias

brumaire an III-prairial an III.

Date

brumaire an II-prairial an III

Cote

1Q900

Résultat n°4
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°5
Fabre-Fuselier.

2 lots 2 medias

Fabre-Fuselier.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q827

Résultat n°6
Anse.

2 lots 2 medias

Anse.

Date

1793-an II

Cote

1Q748

Résultat n°7
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.

Date

an II-an III

Cote

2Q465

Résultat n°8
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.

Date

1793-an III

Cote

2Q470

Résultat n°9
3e bureau.

2 lots 2 medias

3e bureau.

Date

an II

Cote

2Q51

Résultat n°10
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176