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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Minutes

2 lots 354 medias

Minutes
Cote
3E16660
 Date
1873
 Lieu
Tarare
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Tarare
  • FORIS
  • Minutes
Résultat n°2
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Cote
1Q636
 Date
1792-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...