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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°2
Roux-Dubost.

2 lots 2 medias

Roux-Dubost.

Date

an II-an III

Cote

1Q970

Résultat n°3
Sommier général des biens des émigrés du département.

2 lots 2 medias

Sommier général des biens des émigrés du département.

Date

1793

Cote

2Q43

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q659

Résultat n°5
Sommier des biens des émigrés des districts de Lyon-ville et de Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés des districts de Lyon-ville et de Lyon-Campagne.

Date

1793

Cote

2Q44

Résultat n°6
3e bureau.

2 lots 2 medias

3e bureau.

Date

an II

Cote

2Q51

Résultat n°7
Bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Bureau Menoux.

Date

an II

Cote

2Q175