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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Bureau de Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Bureau de Saint-Genis-Laval.

Date

an II

Cote

2Q53

Résultat n°2
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Date

an III

Cote

2Q178

Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q716

Résultat n°4
vendémiaire an II-germinal an II.

2 lots 2 medias

vendémiaire an II-germinal an II.

Date

vendémiaire an II-germinal an II

Cote

1Q894

Résultat n°5
Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 lots 2 medias

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

an II-an III

Cote

1Q863

Résultat n°6
5e cahier.

2 lots 2 medias

5e cahier.

Date

an II

Cote

2Q66

Résultat n°7
Gabet-Gesse.

2 lots 2 medias

Gabet-Gesse.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q828

Résultat n°8
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

Date

22 mars 1793-14 messidor an IV

Cote

2Q379