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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Cote
1Q637
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Commission temporaire de surveillance républicaine.
  • Etablissement de séquestre, états de séquestres, correspondance...
Résultat n°2
GAY.

2 lots 150 medias

GAY.
Cote
4080, 6U1/5322
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • GAY.
Résultat n°3
Erard-Laurencet.

2 lots 2 medias

Erard-Laurencet.
Cote
2Q210
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Erard-Laurencet.
Résultat n°4
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.
Cote
2Q176
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.
Cote
1Q652
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°6
GAY

1 media

GAY
Cote- Date- Lieu
Tarare
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Tarare
  • GAY
Résultat n°7
Gabet-Gesse.

2 lots 2 medias

Gabet-Gesse.
Cote
1Q828
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Gabet-Gesse.