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Résultat n°1
Canton du Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Canton du Bois-d'Oingt.

Date

1793-an II

Cote

1Q554

Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°4
Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Bois-d'Oingt.

Date

1793-1797

Cote

1Q131

Résultat n°5
Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Bois-d'Oingt.

Date

1792-an III

Cote

1Q934

Résultat n°6
Erard-Laurencet.

2 lots 2 medias

Erard-Laurencet.

Date

an III

Cote

2Q210

Résultat n°7
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Résultat n°8
Sommier général des biens des émigrés du département.

2 lots 2 medias

Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°10
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Résultat n°11
4e registre.

2 lots 2 medias

4e registre.

Date

29 brumaire an III-4 pluviôse an III

Cote

2Q457

Résultat n°13
Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

2 lots 2 medias

Résultat n°14
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

an II-an III

Cote

1Q864

Résultat n°15
Gabet-Gesse.

2 lots 2 medias

Gabet-Gesse.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q828

Résultat n°16
Dassier-Lachassagne-Luce.

2 lots 2 medias

Dassier-Lachassagne-Luce.

Date

1793-an XIII

Cote

1Q1116