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Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q722

Résultat n°4
Commune de la Guillotière.

2 lots 2 medias

Commune de la Guillotière.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q724

Résultat n°5
Bessenay.

2 lots 2 medias

Bessenay.

Date

1793-an II

Cote

1Q729

Résultat n°6
Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

1793-an II

Cote

1Q740

Résultat n°7
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

2 lots 2 medias

Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

Date

an III

Cote

1Q813

Résultat n°8
Gubian-Guyot.

2 lots 2 medias

Gubian-Guyot.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q830

Résultat n°9
Yzeron et Chateauvieux.

2 lots 2 medias

Yzeron et Chateauvieux.

Date

an II-an III

Cote

1Q868

Résultat n°10
Dassier-Lachassagne-Luce.

2 lots 2 medias

Dassier-Lachassagne-Luce.

Date

1793-an XIII

Cote

1Q1116

Résultat n°11
Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

2 lots 2 medias

Bureaux de Sainte-Colombe, L'Arbresle, Saint-Laurent-de-Chamousset, Mornant , Saint-Symphorien-sur-Coise.

Date

an II

Cote

2Q52

Résultat n°12
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°13
Erard-Laurencet.

2 lots 2 medias

Erard-Laurencet.

Date

an III

Cote

2Q210

Résultat n°14
Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

Date

an II-an III

Cote

2Q261

Résultat n°15
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

Date

1793-an II

Cote

2Q269