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181 résultats

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  1. Résultat n°1
    Villié.

    2 lots 2 medias

    Villié.

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q757

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Villié.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Belleville

    2 lots 2 medias

    Belleville

    Date

    1793-an VII

    Cote

    1Q750

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Belleville

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Villefranche.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q745

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q469

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Saint-Igny-de-Vers.

    2 lots 2 medias

    Saint-Igny-de-Vers.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q754

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Igny-de-Vers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Beaujeu.

    2 lots 2 medias

    Beaujeu.

    Date

    1793-an VI

    Cote

    1Q749

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Beaujeu.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Bois-d'Oingt.

    Date

    1793-an VII

    Cote

    1Q751

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Monsols.

    2 lots 2 medias

    Monsols.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q753

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Monsols.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Environs de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Environs de Villefranche.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q746

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Environs de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Amplepuis.

    2 lots 2 medias

    Amplepuis.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q747

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Amplepuis.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Anse.

    2 lots 2 medias

    Anse.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q748

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Anse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Chamelet.

    2 lots 2 medias

    Chamelet.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q752

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Chamelet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Thizy.

    2 lots 2 medias

    Thizy.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q756

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Thizy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Tarare.

    2 lots 2 medias

    Tarare.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q755

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Tarare.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Ensemble du district.

    2 lots 2 medias

    Ensemble du district.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1Q869

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Ensemble du district.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Gubian-Guyot.

    2 lots 2 medias

    Gubian-Guyot.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q830

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Gubian-Guyot.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-frimaire an III

    Cote

    1Q690

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Marat.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Erard-Laurencet.

    2 lots 2 medias

    Erard-Laurencet.

    Date

    an III

    Cote

    2Q210

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Erard-Laurencet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20

    Les gens du fleuve à Condrieu : un monde à part ?

    Cote

    TH 373

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les gens du fleuve à Condrieu : un monde à part ?
  21. Résultat n°21

    Les filles-mères et leur histoire à Lyon aux XVIIème et XVIIIème siècles

    Cote

    TH 206

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les filles-mères et leur histoire à Lyon aux XVIIème...
  22. Résultat n°22

    Evergétisme et notabilité : Les administrateurs de l'hôpital général d'Annonay 1686-1796

    Cote

    TH 327

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Evergétisme et notabilité : Les administrateurs de...
  23. Résultat n°23

    Délinquance et criminalité féminine en Mâconnais aux XVIIème-XVIIIème siècles, d'après les minutes du bailliage et siège présidial de Mâcon

    Cote

    TH 217

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Délinquance et criminalité féminine en Mâconnais aux...
  24. Résultat n°24

    Eglise et pouvoir municipal à Vienne au XVIIème siècle (1626-1693)

    Cote

    TH 257

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Eglise et pouvoir municipal à Vienne au XVIIème siècle...
  25. Résultat n°25

    La députation lyonnaise à Paris de 1661 à 1790 : Les représentants du Consulat lyonnais auprès des cours souveraines parisiennes et des sièges du pouvoir royal à travers la correspondance consulaire

    Auteur

    CHAUMONTET (Lionel)

    Cote

    TH 146

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • La députation lyonnaise à Paris de 1661 à 1790 : Les...
  26. Résultat n°26

    Les Ursulines de Lyon aux XVIIe et XVIIIe siècles : Recrutement social et idéal féminin, étude des mentalités.

    Cote

    TH 177

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les Ursulines de Lyon aux XVIIe et XVIIIe siècles :...
  27. Résultat n°27

    Une famille de jurisconsulte et de nobles foreziens sous l'Ancien Régime

    Cote

    TH 234

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Une famille de jurisconsulte et de nobles foreziens...
  28. Résultat n°28

    L'endettement populaire à Lyon aux XVIIe et XVIIIe siècles

    Auteur

    PAILLARD (Jocelyne)

    Cote

    TH 136

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • L'endettement populaire à Lyon aux XVIIe et XVIIIe...
  29. Résultat n°29

    Pouvoir et notabilité à Nyons au XVIIIème siècle (1692-1768)

    Cote

    TH 172

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Pouvoir et notabilité à Nyons au XVIIIème siècle (1692-1768)
  30. Résultat n°30

    Les conflits familiaux dans le Lyonnais et le Beaujolais à l'époque moderne dans les archives judiciaires

    Cote

    TH 324

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les conflits familiaux dans le Lyonnais et le Beaujolais...
  31. Résultat n°31

    Antoine de Malvin de Montazet, archevêque de Lyon (1758-1788)

    Cote

    TH 296

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Antoine de Malvin de Montazet, archevêque de Lyon (1758-1788)
  32. Résultat n°32

    Conscription, insoumission et désertion dans le département du Rhône (19 Fructidor an VI-18 Brumaire an VIII)

    Cote

    TH 228

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Conscription, insoumission et désertion dans le département...
  33. Résultat n°33

    Ebauche d'une étude sur la fiscalité lyonnaise de 1790 à 1793 à partir du fonds des Archives Municipales et de la série L des Archives départementales du Rhône

    Cote

    TH 398

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Ebauche d'une étude sur la fiscalité lyonnaise de 1790...
  34. Résultat n°34

    Juridiction gracieuse et arbitrage dans le département du Rhône sous la Révolution : Mutations et continuité

    Cote

    TH 219

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Juridiction gracieuse et arbitrage dans le département...
  35. Résultat n°35

    Les bois en Lyonnais, Beaujolais et Bas-Dauphiné sous l'Ancien Régime

    Cote

    TH 258

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les bois en Lyonnais, Beaujolais et Bas-Dauphiné sous...
  36. Résultat n°36

    Les représentants de la Ville de Lyon auprès du roi du début du XVIème siècle à la première moitié du XVIIème siècle

    Cote

    TH 259

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les représentants de la Ville de Lyon auprès du roi...
  37. Résultat n°37

    Une seigneurie et sa justice en Beaujolais aux XVIIe et XVIIIe siècles : Saint-Lager

    Auteur

    HAMADA (Mitchio)

    Cote

    TH 108/1-TH 108/2

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Une seigneurie et sa justice en Beaujolais aux XVIIe...
  38. Résultat n°38

    Le logement à Lyon, dans la paroisse Saint-Nizier, à la fin XVIIIème siècle

    Cote

    TH 302

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Le logement à Lyon, dans la paroisse Saint-Nizier,...
  39. Résultat n°39

    Les sociétés de prêtres dans l'ancien diocèse de Lyon du XIIIème au XVIIIème siècle

    Cote

    TH 411

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les sociétés de prêtres dans l'ancien diocèse de Lyon...
  40. Résultat n°40

    La pêche en Lyonnais et Beaujolais sous l'Ancien Régime

    Cote

    TH 252

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • La pêche en Lyonnais et Beaujolais sous l'Ancien Régime