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  1. Résultat n°1
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q653

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-frimaire an III

    Cote

    1Q690

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Marat.
    • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Villefranche.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q745

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Environs de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Environs de Villefranche.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q746

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Environs de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Amplepuis.

    2 lots 2 medias

    Amplepuis.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q747

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Amplepuis.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Anse.

    2 lots 2 medias

    Anse.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q748

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Anse.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Beaujeu.

    2 lots 2 medias

    Beaujeu.

    Date

    1793-an VI

    Cote

    1Q749

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Beaujeu.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Belleville

    2 lots 2 medias

    Belleville

    Date

    1793-an VII

    Cote

    1Q750

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Belleville

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Bois-d'Oingt.

    Date

    1793-an VII

    Cote

    1Q751

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Chamelet.

    2 lots 2 medias

    Chamelet.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q752

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Chamelet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Monsols.

    2 lots 2 medias

    Monsols.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q753

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Monsols.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Saint-Igny-de-Vers.

    2 lots 2 medias

    Saint-Igny-de-Vers.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q754

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Igny-de-Vers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Tarare.

    2 lots 2 medias

    Tarare.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q755

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Tarare.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Thizy.

    2 lots 2 medias

    Thizy.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q756

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Thizy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Villié.

    2 lots 2 medias

    Villié.

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q757

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Villié.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Gubian-Guyot.

    2 lots 2 medias

    Gubian-Guyot.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q830

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Gubian-Guyot.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Ensemble du district.

    2 lots 2 medias

    Ensemble du district.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1Q869

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Ensemble du district.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Erard-Laurencet.

    2 lots 2 medias

    Erard-Laurencet.

    Date

    an III

    Cote

    2Q210

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Erard-Laurencet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    1er registre.

    2 lots 2 medias

    1er registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q469

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
    • 1er registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  20. Résultat n°20

    La situation matérielle et morale du vieillard dans la France du XVIIIème en Beaujolais et Lyonnais d'après les archives notariales et judiciaires

    Auteur

    BERJAT (Murielle)/DEJOUR (Valérie)

    Cote

    TH 107

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • La situation matérielle et morale du vieillard dans...
  21. Résultat n°21

    Le patriciat urbain à Annonay aux XVIIe et XVIIIe siècles.

    Auteur

    PLENET (Michel)

    Cote

    TH 130

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Le patriciat urbain à Annonay aux XVIIe et XVIIIe siècles.
  22. Résultat n°22

    Typologie des livres de raison en Lyonnais et Forez sous l'Ancien Régime

    Auteur

    ROY (Pascal)

    Cote

    TH 131

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Typologie des livres de raison en Lyonnais et Forez...
  23. Résultat n°23

    Les boulangers de Lyon au XVIIIème siècle

    Auteur

    POULIN (Martine)

    Cote

    TH 132

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les boulangers de Lyon au XVIIIème siècle
  24. Résultat n°24

    Les droits seigneuriaux dans la région lyonnaise au XVIIIe siècle

    Auteur

    JAMBON (Catherine)

    Cote

    TH 133

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Les droits seigneuriaux dans la région lyonnaise au...
  25. Résultat n°25

    La piété populaire en Forez les deux derniers siècles de l'Ancien Régime.

    Auteur

    EL HAJJE (Nicole)

    Cote

    TH 134

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • La piété populaire en Forez les deux derniers siècles...
  26. Résultat n°26

    Une étude de sociabilité sous l'Ancien Régime : Millery et ses environs au XVIIIème siècle

    Auteur

    DESCOTES (Nicole)

    Cote

    TH 135

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Une étude de sociabilité sous l'Ancien Régime : Millery...
  27. Résultat n°27

    L'endettement populaire à Lyon aux XVIIe et XVIIIe siècles

    Auteur

    PAILLARD (Jocelyne)

    Cote

    TH 136

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • L'endettement populaire à Lyon aux XVIIe et XVIIIe...
  28. Résultat n°28

    Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIème siècle

    Auteur

    DALOZ ( Françoise)

    Cote

    TH 137

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIème siècle
  29. Résultat n°29

    Quelques familles de notables à Belley au XVIIIe siècle

    Auteur

    BARRIERE (Cécile)

    Cote

    TH 138

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Quelques familles de notables à Belley au XVIIIe siècle
  30. Résultat n°30

    La prostitution à Lyon du XVIème au XIXème siècle

    Auteur

    PAGET (Ghislaine)

    Cote

    TH 140

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • La prostitution à Lyon du XVIème au XIXème siècle
  31. Résultat n°31

    Morts subites, morts violentes en Lyonnais au XVIIIème siècle

    Auteur

    MACABEO (Véronique)

    Cote

    TH 141

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Morts subites, morts violentes en Lyonnais au XVIIIème...
  32. Résultat n°32

    La criminalité dans le comté de Crussol au XVIIIème siècle

    Auteur

    MALLEN (Pascal)

    Cote

    TH 142

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • La criminalité dans le comté de Crussol au XVIIIème...
  33. Résultat n°33

    Clercs et laïcs dans le Beaujolais au XVIIe et XVIIIe siècles.

    Auteur

    MAMAS (Gabrielle)

    Cote

    TH 144

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Clercs et laïcs dans le Beaujolais au XVIIe et XVIIIe...
  34. Résultat n°34

    La délinquance et la criminalité féminines en Savoie, à la fin du XVIIIème siècle (1777-1792)

    Auteur

    COURIER (Monique)

    Cote

    TH 145

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • La délinquance et la criminalité féminines en Savoie,...
  35. Résultat n°35

    La députation lyonnaise à Paris de 1661 à 1790 : Les représentants du Consulat lyonnais auprès des cours souveraines parisiennes et des sièges du pouvoir royal à travers la correspondance consulaire

    Auteur

    CHAUMONTET (Lionel)

    Cote

    TH 146

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • La députation lyonnaise à Paris de 1661 à 1790 : Les...
  36. Résultat n°36

    Deux familles de Robins à Villefranche-en-Beaujolais de 1600 à 1750

    Auteur

    RENAUD (Sylvie)

    Cote

    TH 148

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Deux familles de Robins à Villefranche-en-Beaujolais...
  37. Résultat n°37

    Documents relatifs à la communauté villageoise en Charolais & Brionnais aux XVIIème et XVIIIème siècles

    Auteur

    FOURNILLOU (Dominique)

    Cote

    TH 150

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Documents relatifs à la communauté villageoise en Charolais...
  38. Résultat n°38

    Malons : Economie et société (1650 - 1789)

    Cote

    TH 151

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Malons : Economie et société (1650 - 1789)
  39. Résultat n°39

    Société, vie municipale à Tournon au milieu du XVIIème siècle

    Cote

    TH 153

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • Société, vie municipale à Tournon au milieu du XVIIème...
  40. Résultat n°40

    L'Argentière sous l'Ancien Régime : Etude de la communauté d'habitants au XVIIème siècle

    Cote

    TH 154

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • L'Argentière sous l'Ancien Régime : Etude de la communauté...