Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°2
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Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
1792-an VI
Cote
1Q636
Résultat n°3
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
Cote
1Q640
Résultat n°4
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).
Date
frimaire an II-germinal an II
Cote
1Q656
Résultat n°5
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Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q686
Résultat n°6
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q716
Résultat n°7
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Résultat n°8
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Résultat n°9
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Résultat n°10
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Résultat n°11
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Résultat n°12
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Résultat n°13
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Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
Résultat n°14
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Résultat n°15
1 media
Résultat n°16
1 media