Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 4
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 5
  • 2
Personnes
  • 9
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 5
  • 5
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1673-1679

    2 lots 2 medias

    1673-1679

    Date

    1673-1679

    Cote

    3E13/2

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • JACQUIER
    • Minutes.
    • 1673-1679

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  2. Résultat n°2
    1690-1693

    2 lots 2 medias

    1690-1693

    Date

    1690-1693

    Cote

    3E15A

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • JACQUIER
    • Minutes.
    • 1690-1693

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  3. Résultat n°3
    1680-1689

    2 lots 2 medias

    1680-1689

    Date

    1680-1689

    Cote

    3E70000000

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • JACQUIER
    • Minutes.
    • 1680-1689

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  4. Résultat n°4
    1665-1672

    2 lots 2 medias

    1665-1672

    Date

    1665-1672

    Cote

    3E13/1

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • JACQUIER
    • Minutes.
    • 1665-1672

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  5. Résultat n°5
    Commune de la Guillotière.

    2 lots 2 medias

    Commune de la Guillotière.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q724

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Commune de la Guillotière.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    Date

    frimaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q656

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    1694-1702

    2 lots 2 medias

    1694-1702

    Date

    1694-1702

    Cote

    3E15B

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • L'Arbresle
    • JACQUIER
    • Minutes.
    • 1694-1702

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  8. Résultat n°8
    Jacob-Juvanon.

    2 lots 2 medias

    Jacob-Juvanon.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q833

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Jacob-Juvanon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère division.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q652

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre