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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q463
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°2
Thizy.

2 lots 2 medias

Thizy.
Cote
1Q136
 Date
1793-1796
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Thizy.
Résultat n°3
Chamelet.

2 lots 2 medias

Chamelet.
Cote
1Q132
 Date
1793-1796
 Lieu
CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Chamelet.
Résultat n°4
5e registre.

2 lots 2 medias

5e registre.
Cote
2Q436
 Date
1793-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 5e registre.