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25 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1701-1703

2 lots 2 medias

1701-1703
Cote
3E22673
 Date
1701-1703
 Lieu
Bessenay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bessenay
  • JUBIN
  • Minutes.
  • 1701-1703
Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q666
 Date
germinal an II-fructidor an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Le Pelletier (la Montagne).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°3
1704-1706

2 lots 2 medias

1704-1706
Cote
3E22674
 Date
1704-1706
 Lieu
Bessenay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bessenay
  • JUBIN
  • Minutes.
  • 1704-1706
Résultat n°4
1690-1692

2 lots 2 medias

1690-1692
Cote
3E22667
 Date
1690-1692
 Lieu
Bessenay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bessenay
  • JUBIN
  • Minutes.
  • 1690-1692
Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).
Cote
1Q686
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Liberté.
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°6
1689

2 lots 2 medias

1689
Cote
3E22666
 Date
1689
 Lieu
Bessenay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bessenay
  • JUBIN
  • Minutes.
  • 1689
Résultat n°7
1707-1709

2 lots 2 medias

1707-1709
Cote
3E22675
 Date
1707-1709
 Lieu
Bessenay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bessenay
  • JUBIN
  • Minutes.
  • 1707-1709
Résultat n°8
1696-1697

2 lots 2 medias

1696-1697
Cote
3E22671
 Date
1696-1697
 Lieu
Bessenay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bessenay
  • JUBIN
  • Minutes.
  • 1696-1697
Résultat n°9
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Cote
2Q207
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°10
3e volume.

2 lots 2 medias

3e volume.
Cote
2Q50
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 3e volume.
Résultat n°11
1687-1688

2 lots 2 medias

1687-1688
Cote
3E22665
 Date
1687-1688
 Lieu
Bessenay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bessenay
  • JUBIN
  • Minutes.
  • 1687-1688
Résultat n°12
vendémiaire an II-germinal an II.

2 lots 2 medias

vendémiaire an II-germinal an II.
Cote
1Q894
 Date
vendémiaire an II-germinal an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
  • vendémiaire an II-germinal an II.
Résultat n°13
Roux-Dubost.

2 lots 2 medias

Roux-Dubost.
Cote
1Q970
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Roux-Dubost.
Résultat n°14
Erard-Laurencet.

2 lots 2 medias

Erard-Laurencet.
Cote
2Q210
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Erard-Laurencet.
Résultat n°15
1679, 1682

2 lots 2 medias

1679, 1682
Cote
3E22664
 Date
1679, 1682
 Lieu
Bessenay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bessenay
  • JUBIN
  • Minutes.
  • 1679, 1682
Résultat n°16
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q432
 Date
1792-an III
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Thizy.
  • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
  • 1er registre.
Résultat n°17
1710-1711

2 lots 2 medias

1710-1711
Cote
3E22676
 Date
1710-1711
 Lieu
Bessenay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bessenay
  • JUBIN
  • Minutes.
  • 1710-1711
Résultat n°18
Guillaud-Laroche.

2 lots 2 medias

Guillaud-Laroche.
Cote
1Q971
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
  • Guillaud-Laroche.
Résultat n°19
Bessenay.

2 lots 2 medias

Bessenay.
Cote
1Q855
 Date
an II-an III
 Lieu
BESSENAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Bessenay.
Résultat n°20
1695

2 lots 2 medias

1695
Cote
3E22670
 Date
1695
 Lieu
Bessenay
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Bessenay
  • JUBIN
  • Minutes.
  • 1695