Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
  • 1
Typologies
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Neuville.

    2 lots 2 medias

    Neuville.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q861

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Neuville.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

    1 media

    Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance de Lyon et les héritiers de M. Juron relative à l'exécution du testament.

    Date

    1907-1913

    Cote

    5Q12

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Dossiers généraux.
    • Séquestres.
    • Contentieux.
    • Instance judiciaire entre le bureau de bienfaisance...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Jacob-Juvanon.

    2 lots 2 medias

    Jacob-Juvanon.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q833

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Jacob-Juvanon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre