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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plans.

1 media

Plans.
Cote
1E1301
 Date
dix-huitième siècle
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Plans.
Résultat n°2
Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers redevables au seigneur de Montluel.

1 media

Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers redevables au seigneur de Montluel.
Cote
1E1275
 Date
XVIIIe s.
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers...
Résultat n°3
Pièces éparses de procédure.

1 media

Pièces éparses de procédure.
Cote
1E1300
 Date
dix-huitième siècle
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Pièces éparses de procédure.
Résultat n°4
Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

1 media

Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.
Cote
1E1274
 Date
1783
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Registre des noms des habitants qui doivent des droits...
Résultat n°5
Contre plusieurs particuliers.

1 media

Contre plusieurs particuliers.
Cote
1E1299
 Date
1767-1783
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre plusieurs particuliers.
Résultat n°6
1770-1773

1 media

1770-1773
Cote
1E1298
 Date
1770-1773
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Tercel, boulanger.
  • 1770-1773
Résultat n°7
1766-1770

1 media

1766-1770
Cote
1E1297
 Date
1766-1770
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Tercel, boulanger.
  • 1766-1770
Résultat n°8
Droits du seigneur de Montluel : procédures.

1 media

Droits du seigneur de Montluel : procédures.
Cote
1E1279
 Date
1746-1770
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Droits du seigneur de Montluel : procédures.
Résultat n°9
Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.

1 media

Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.
Cote
1E1293
 Date
1766-1769
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.
Résultat n°10
Contre Pierre Guérin, marchand.

1 media

Contre Pierre Guérin, marchand.
Cote
1E1296
 Date
1766-1769
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Pierre Guérin, marchand.
Résultat n°11
Contre Antoine Guichard, cordonnier.

1 media

Contre Antoine Guichard, cordonnier.
Cote
1E1295
 Date
1766-1768
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Antoine Guichard, cordonnier.
Résultat n°12
Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la seigneurie de Montluel.

1 media

Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la seigneurie de Montluel.
Cote
1E1294
 Date
1766-1768
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la...
Résultat n°13
Extrait des vérifications du fief de Montluel.

1 media

Extrait des vérifications du fief de Montluel.
Cote
1E1273
 Date
1764
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Extrait des vérifications du fief de Montluel.
Résultat n°14
Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.

1 media

Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.
Cote
1E1271
 Date
1634-1764
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.
Résultat n°15
Contre Michel Valat, marchand drapier.

1 media

Contre Michel Valat, marchand drapier.
Cote
1E1291
 Date
1758
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Michel Valat, marchand drapier.
Résultat n°16
Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en droits seigneuriaux.

1 media

Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en droits seigneuriaux.
Cote
1E1292
 Date
1758
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en...
Résultat n°17
Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.

1 media

Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.
Cote
1E1290
 Date
1754-1755
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.
Résultat n°18
Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

1 media

Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.
Cote
1E1289
 Date
1754
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.
Résultat n°19
Contre Sébastien Buyat, marchand.

1 media

Contre Sébastien Buyat, marchand.
Cote
1E1288
 Date
1752
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Sébastien Buyat, marchand.
Résultat n°20
Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de Montluel : procédures.

1 media

Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de Montluel : procédures.
Cote
1E1277
 Date
1745-1752
 Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de...