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37 résultats

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  1. Résultat n°1
    Plans.

    1 media

    Plans.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1E1301

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Plans.
  2. Résultat n°2
    Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers redevables au seigneur de Montluel.

    1 media

    Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers redevables au seigneur de Montluel.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1275

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Liève non signée, sans date, portant les noms des tenanciers...
  3. Résultat n°3
    Pièces éparses de procédure.

    1 media

    Pièces éparses de procédure.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1E1300

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Pièces éparses de procédure.
  4. Résultat n°4
    Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

    1 media

    Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

    Date

    1783

    Cote

    1E1274

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Registre des noms des habitants qui doivent des droits...
  5. Résultat n°5
    Contre plusieurs particuliers.

    1 media

    Contre plusieurs particuliers.

    Date

    1767-1783

    Cote

    1E1299

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre plusieurs particuliers.
  6. Résultat n°6
    1770-1773

    1 media

    1770-1773

    Date

    1770-1773

    Cote

    1E1298

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean Tercel, boulanger.
    • 1770-1773
  7. Résultat n°7
    1766-1770

    1 media

    1766-1770

    Date

    1766-1770

    Cote

    1E1297

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean Tercel, boulanger.
    • 1766-1770
  8. Résultat n°8
    Droits du seigneur de Montluel : procédures.

    1 media

    Droits du seigneur de Montluel : procédures.

    Date

    1746-1770

    Cote

    1E1279

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Droits du seigneur de Montluel : procédures.
  9. Résultat n°9
    Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.

    1 media

    Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.

    Date

    1766-1769

    Cote

    1E1293

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.
  10. Résultat n°10
    Contre Pierre Guérin, marchand.

    1 media

    Contre Pierre Guérin, marchand.

    Date

    1766-1769

    Cote

    1E1296

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Pierre Guérin, marchand.
  11. Résultat n°11
    Contre Antoine Guichard, cordonnier.

    1 media

    Contre Antoine Guichard, cordonnier.

    Date

    1766-1768

    Cote

    1E1295

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Antoine Guichard, cordonnier.
  12. Résultat n°12
    Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la seigneurie de Montluel.

    1 media

    Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la seigneurie de Montluel.

    Date

    1766-1768

    Cote

    1E1294

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la...
  13. Résultat n°13
    Extrait des vérifications du fief de Montluel.

    1 media

    Extrait des vérifications du fief de Montluel.

    Date

    1764

    Cote

    1E1273

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Extrait des vérifications du fief de Montluel.
  14. Résultat n°14
    Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.

    1 media

    Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.

    Date

    1634-1764

    Cote

    1E1271

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Seigneurie de Montluel : terriers.
    • Abénévis concédés par les seigneurs de Montluel.
  15. Résultat n°15
    Contre Michel Valat, marchand drapier.

    1 media

    Contre Michel Valat, marchand drapier.

    Date

    1758

    Cote

    1E1291

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Michel Valat, marchand drapier.
  16. Résultat n°16
    Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en droits seigneuriaux.

    1 media

    Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en droits seigneuriaux.

    Date

    1758

    Cote

    1E1292

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en...
  17. Résultat n°17
    Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.

    1 media

    Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.

    Date

    1754-1755

    Cote

    1E1290

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.
  18. Résultat n°18
    Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

    1 media

    Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

    Date

    1754

    Cote

    1E1289

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.
  19. Résultat n°19
    Contre Sébastien Buyat, marchand.

    1 media

    Contre Sébastien Buyat, marchand.

    Date

    1752

    Cote

    1E1288

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Contre Sébastien Buyat, marchand.
  20. Résultat n°20
    Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de Montluel : procédures.

    1 media

    Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de Montluel : procédures.

    Date

    1745-1752

    Cote

    1E1277

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
    • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
    • Droits de cartelage, mesurage et péage du comté de...